Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SOLUTION PRIX VOTRE MEILLEUR PRIX
BRUNOT Jean Paul
SCHWARTZ Serge

Numéro de dépôt :
96639875
Date de dépôt :
29/08/1996
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
29/08/2006

Présentation de la marque SOLUTION PRIX VOTRE MEILLEUR PRIX

Déposée le 29 août 1996 par BRUNOT Jean Paul et SCHWARTZ Serge auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « SOLUTION PRIX VOTRE MEILLEUR PRIX » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1996-40 du 4 octobre 1996.

Les déposants sont BRUNOT Jean Paul, domicilié(e) 134, rue de Chevilly, 94240 L'HAY LES ROSES - France et SCHWARTZ Serge, domicilié(e) 32, rue Jacques Louvel Tessier, 75010 PARIS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, BRUNOT Jean Paul - France.

La marque SOLUTION PRIX VOTRE MEILLEUR PRIX a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 96639875.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SOLUTION PRIX VOTRE MEILLEUR PRIX est expirée depuis le 29 août 2006.

BRUNOT Jean Paul a également déposé les autres marques suivantes : AGENCE DE PRIX OBJECTIF PRIX CHOISISSEZ L'ECONOMIE VOTRE REFLEXION , EFILIANCE , Montessori Artisans et Créations , CENTRE DE RECHERCHE D'UN MEILLEUR PRIX BON DE RECHERCHE LE MEME PRODUIT MOINS CHER LA MEME CHOSE MOINS CHER , AGENCE FRANCE PRIX , AKENA , LES CHASSEURS DE PRIX


BRUNOT Jean Paul - 134, rue de Chevilly, 94240 L'HAY LES ROSES - France

SCHWARTZ Serge - 32, rue Jacques Louvel Tessier, 75010 PARIS - France


BRUNOT Jean Paul - France


Inscription le 11 septembre 2000 - Rejet partiel n°307247 - Publication au BOPI 2000-09-11

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2000-04

Publication - Publication le 4 oct. 1996 au BOPI 1996-40

- machines outils, machines à laver. Instruments agricoles autres qu'à main - appareils et instruments scientifiques nautiques, géodésiques, photographiques cinématographique, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation de contrôle (inspection) de secours (sauvetage) et d'enseignement. Appareils pour l'enregistrement, la transmission la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques, accoustiques, distributeurs automatiques et mécanisme pour appareils à prépaiement, caisses enregistreuses, machines à calculer, appareils pour le traitement de l'information et les ordinateurs, extincteurs, aspirateurs à poussières. - appareils de chauffage, d'éclairage, de production de vapeur, de cuisson de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. - réalisation de recherches de prix, de produits et analyses pour le compte de tiers. Agence de conseils d'informations et de renseignements commerciaux et d'affaires. Gestion de fichiers informatiques. Diffusion de tracs publicitaires. - communications par terminaux d'ordinateurs - instruments agricoles autres qu'à main.

Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).

Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.